Svp c'est pour demain et je trouve pas. Il faut donner 5 codes et leurs dommaine d'application.
Géographie
guettafalaoui
Question
Svp c'est pour demain et je trouve pas.
Il faut donner 5 codes et leurs dommaine d'application.
Il faut donner 5 codes et leurs dommaine d'application.
1 Réponse
-
1. Réponse hirondelle52
Bonjour,
code de la route: règlements en vigueur sur les routes
code civil: régit le statut des personnes et des biens
code pénal : régit le type de sanctions au tribunal
code électoral: régit les applications lors d'élections
Code général des impôts: régit le mode de recouvrement des impôts